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http://www.senat.fr/seances/s200901/s20090127/s20090127012.html
Sénat
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Première lecture
Deuxième lecture
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Salon Victor Hugo
11 h 45 Présentation par M. Henri Revol (app. UMP - Côte-d'Or), rapporteur du projet de loi de programme fixant les orientations de la politique énergétique, des dispositions adoptées par le Sénat concernant les conditions de développement de l'énergie éolienne.
En savoir plus :
PROJET DE LOI ADOPTE PAR LE SENAT N° 102 le ' mai 2005 (fin de page parlement)
Contact : Ali Si Mohamed 01 42 34 25 11 ou 25 13 a.si-mohamed@senat.fr